Jean-Louis Baillet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BAILLET (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000031692783(source JORF)
nomination
27 Décembre 201527/12/2015
De: BAILLET (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000031692783(source JORF)
cessation de fonction
27 Décembre 201527/12/2015
De: Baillet (Jean-Louis)
30300 Beaucaire
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Languedoc-Roussillon
Négociants
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Baillet (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000000778039(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Baillet (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Michel, Etienne Haza et Jean-Louis Baillet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Rochefoucauld (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000000778039(source JORF)
cessation de fonction
05 Juin 200305/06/2003
De: Baillet (Jean-Louis)
Beaucaire (Gard)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
VI. - REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
Négociants
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Baillet (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société Claude Bodet et Henri Michel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochefoucauld (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000000185138(source JORF)
nomination
05 Octobre 199405/10/1994
De: Baillet (Jean-Louis, James, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chabanais (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000000185138(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 199405/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.